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A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt sur le revenu I. Obtenir le formulaire de l’immatriculation des salariés Déposer le dossier Retirer les cartes d’immatriculations des salariés. Déclaration sur l’honneur de non immatriculation à la C. Comment bénéficier des allocations familiales? Obtenir le formulaire de l’immatriculation des salariés Déposer le dossier Retirer les cartes d’immatriculations des salariés.

Demande d’immatriculation Cnss

CNSS — Démarches 1. Notification du numéro d’immatriculation de l’employeur. Attestation d’immatriculation à l’IFU. Une copie de la carte d’immatriculation à la CNSS.

Formulaires assurés / CNSS

Commentaires sur les résultats. Commentaires sur les contacts.

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Obtenir le formulaire de l’immatriculation des salariés Déposer le dossier Retirer les cartes d’immatriculations des salariés. Recherchez une lettre Recherche. Faire une eRéclamation Suggérer une simplification. Pour chaque enfant à votre charge et pour 6 enfants au plus, la Sécurité Sociale vous fait bénéficier des allocations familiales:.

[Caisse Nationale de Sécurité Sociale]

Aller au contenu principal. Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle. Pour ce faire, il faut présenter à l’agence CNSS la plus proche un dossier constitué des pièces suivantes: A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Cimmatriculation de l’impôt sur le revenu I.

Recueil des textes legislatifs. Il existe des exceptions aux situations évoquées ci-dessus. Où et comment immatriculer vos salariés?

Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Vos démarches Affiliation Immatriculation Vos attestations Vos Déclarations et paiements Déclaration de vos salariés Paiement de vos cotisations sociales Système de contrôle Contrôle Inspection Etapes post contrôle et inspection Recouvrement des créances Relevé de compte Recouvrement forcé Accompagnement et Dimmatriculatiom Services en ligne.

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Vous êtes ici Vos démarches. Je veu connaitre le numero d’immatriculation de ma carte national d’identité ivoirienne. Fonctionnement de la caisse CIMR: Commentaires sur les résultats.

Demande de perception d’allocations familiales Télécharger PDF. Logiciel de Paie Ojraweb: Découvrez toutes les formules de politesse adaptées à vos courriers. Dans ce cas vous pouvez demander de transférer vos droits à votre conjoint e salarié e.

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